Séances du conseil 2015

  

4 décembre 2015
17h Grande salle, Grandvaux

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 18/2015 Demande de crédit pour le renouvellement de l'informatique communale
Préavis 18/2015 (annexe)
Préavis 19/2015 Demande de crédit d'étude pour l'établissement d'un Plan Directeur Communal de la Mobilité (PDCM)
Préavis 20/2015 Demande d'un crédit d'ouvrage de CHF 2'800'000 pour la construction de vestiaires et la rénovation des installations sportives existantes, ainsi que la création de nouvelles installations à La Tioleyre
Préavis 20/2015 (annexe 1)
Préavis 20/2015 (annexe 2)
Préavis 20/2015 (annexe 3)
Préavis 20/2015 (annexe 4)
Préavis 20/2015 (annexe 5)
Préavis 20/2015 (annexe 6)
Préavis 20/2015 (annexe 7)
Préavis 20/2015 (annexe 8)
Préavis 21/2015 Budget 2016
Préavis 21/2015 (annexe 1)
Préavis 21/2015 (annexe 2)
Préavis 21/2015 (annexe 3)
Préavis 21/2015 (annexe 4)
Préavis 21/2015 (annexe 5)
Préavis 21/2015 (annexe 6)
Préavis 21/2015 (annexe 7)
Préavis 21/2015 (annexe 8)
Préavis 22/2015 Crédit d'aménagement pour la mise en service de la ligne de bus TL 67 entre Pra-Forny et Cully Gare
Préavis 22/2015 (annexes)
Dossier compressé séance 4 décembre

2 novembre2015
20h Mariadoules,
Aran

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 14/2015 Acceptation des sucessions en déshérence de Mme M.O., décédée le 28 octobre 2012 et de M. J.O., décédé le 13 décembre 2012
Préavis 16/2015 Réponse à la motion de M. Jean-Christophe Schwaab "pour des règles équitables de stationnement lors de manifestations"
Préavis 17/2015 Remplacement d'un véhicule porte-outils

29 juin 2015
20h Grande salle, Grandvaux

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 06/2015 Caveau Corto à Grandvaux - Raccordement des eaux claires et usées par gravité et suppression des pompes de relevage
Préavis 08/2015 Comptes 204
Brochure des comptes 2014
Préavis 09/2015 Rapport de gestion 2014
Préavis 10/2015 Réfection du chemin de Chauderon
Préavis 10/2015 (annexe 1)
Préavis 11/2015 Renouvellement de l'éclairage public, route de la Corniche - Tronçon 1: liaison Forutnades à giratoire de Riex - Tronçon 2: liaison de Riex à Epesses
Préavis 11/2015 (annexe 1 - Tronçon 1)
Préavis 11/2015 (annexe 2 - Tronçon 2)
Préavis 11/2015 (annexes 3)
Préavis 12/2015 Cully-Gare - Crédit d'étude pour création d'une desserte pour le quartier de la gare et gestion des conduites communales
Préavis 12/2015 (annexe)
Préavis 13/2015 Auberge du Raisin et Maison de Ville à Cully - Réfection des façades et des éléments en pierre de taille
Préavis 15/2015 Demande d'autorisation pour la création et le financement d'un accueil surveillé à midi pour les élèves de 7P et 8P scolarisés à Bourg-en-Lavaux
Préavis 15/2015 (annexe)

11 mai 2015
20h Mariadoules,
Aran

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 03/2015 Remplacement conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie sur le tronçon "Pra Perey - Les Neyrules"
Préavis 03/2015 (annexe 1)
Préavis 03/2015 (annexe 2)
Préavis 04/2015 Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2016-2021
Préavis 05/2015 Fixation du nombre de membres à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 07/2015 Construction d'un collecteur EC et EU au chemin du Vigny ouest, tronçon "Fortunades-Union vinicole"
Préavis 07/2015 (annexe)
  

16 mars 2015
20h Mariadoules,
Aran

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 01/2015 Adoption de la modification du PGA "Maison Jaune", 2 annexes incluses
Préavis 02/2015 Crédit d'étude pour la construction d'une UAPE sur le site des Ruvines à Cully, 2 annexes incluses
Préavis 02/2015 (annexe 3)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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